31, rue des Poissonniers
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69002 Lyon

Droit et fiscalité

Dans son acception large, la gestion de patrimoine a vocation d’aider le particulier à satisfaire ses objectifs patrimoniaux, lesquels évoluent suivant des critères qui lui sont spécifiques (âge, structure familiale, niveau de ressources et d’enrichissement, etc.) mais aussi d’autres, qui sont externes (environnement juridique et fiscal, évolution de la conjoncture économique et des marchés financiers, etc.).

Approche juridique et fiscale du patrimoine

Le concept d’approche patrimoniale globale tend à mettre en adéquation ces critères spécifiques et externes, afin d’assurer au particulier la satisfaction de ses principaux objectifs patrimoniaux.

Aussi, afin de dispenser des conseils efficaces, il convient de maîtriser le cadre juridique et fiscal au sein duquel le patrimoine se développera et se transmettra. Ne serait-ce que pour vérifier si ce cadre juridique qui régit - ou régira – le devenir d’un patrimoine est bien conforme avec les motivations affichées par son détenteur soucieux d’organiser au mieux ses avoirs, leur gestion et leur transmission.

Afin de prendre, le cas échéant et en temps utile, les dispositions correctrices qui s’imposent.

Optimisation fiscale

Nos travaux s’attachent à traiter les trois impôts frappant les droits dont le contribuable est titulaire sur son patrimoine :

  • l’impôt sur le revenu, qui touche le patrimoine qui fructifie ;
  • l’impôt sur la fortune attaché à la détention du patrimoine ;
  • les droits de mutation à titre gratuit relatifs aux transferts d’un patrimoine à l’autre.

Nous intervenons donc pour juguler la pression fiscale exercée sur le patrimoine de nos clients.

La seule méthode que nous appliquons est de répondre aux problématiques en fédérant des expertises complémentaires, les nôtres ainsi que celles d’un réseau étendu de professionnels.

La recherche de solutions simples, souples et pérennes, est systématiquement privilégiée.

Nos préconisations peuvent ainsi s’adapter facilement à l’évolution de la situation de nos clients ainsi qu’à l’environnement réglementaire ou financier.